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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS
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DOMAINE DE LA CAPITELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAPITELLE
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole et Vinicole

Numéro de dépôt :
3112598
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAPITELLE

Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CAPITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

La marque DOMAINE DE LA CAPITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CAPITELLE est expirée depuis le 16 juillet 2021.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE , Domaine Les AGALS


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole et Vinicole - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470492 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550678 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Vins de pays ou d'appellation d'origine élaborés par la cave coopérative de Rieux Minervois.